Clément

Articles de cet auteur (12)

• Le droit au Logement pour les usagers d’habitations légères ou mobiles ? Droits et Devoirs.
• Prise en compte des besoins d’habitat adapté dans les PLH
• Supprimer l’approche catégorielle de l’habitat mobile dans l’article L.441-1 du code de l’urbanisme :
• Protection des occupants de terrains locatifs
• Dérogation à l’article L.111-1-2 du code de l’urbanisme :
• Création d’un statut d’occupation du sol pour l’habitat autonome et respectueux de l’environnement, sans artificialisation des sols, pour des constructions démontables, mobiles et/ou réversibles « biodégradables » constituant la résidence principale de leurs occupants.
• Diagnostic HL dans le cadre de l’élaboration des documents d’urbanismes ou de leur révision
• APPEL / URGENT RECHERCHE CAMIONS AMENAGES
• Le consensus des réseaux
• Gentrification et immigration choisie dans nos campagnes : la place de l’Habitat Léger

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