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Clément
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Articles de cet auteur (12)
- Le droit au Logement pour les usagers d’habitations légères ou mobiles ? Droits et Devoirs.
- Prise en compte des besoins d’habitat adapté dans les PLH
- Supprimer l’approche catégorielle de l’habitat mobile dans l’article L.441-1 du code de l’urbanisme :
- Protection des occupants de terrains locatifs
- Dérogation à l’article L.111-1-2 du code de l’urbanisme :
- Création d’un statut d’occupation du sol pour l’habitat autonome et respectueux de l’environnement, sans artificialisation des sols, pour des constructions démontables, mobiles et/ou réversibles « biodégradables » constituant la résidence principale de leurs occupants.
- Diagnostic HL dans le cadre de l’élaboration des documents d’urbanismes ou de leur révision
- APPEL / URGENT RECHERCHE CAMIONS AMENAGES
- Le consensus des réseaux
- Gentrification et immigration choisie dans nos campagnes : la place de l’Habitat Léger
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